Pour tout savoir sur le Statut du Micro-entrepreneur

 

Pour le porteur de projet en réflexion pour savoir quel est le statut juridique qu’il doit adopter, je vous propose d’écouter une vidéo de Caroline Troy, responsable d’EquiRessources : « Devenir auto-entrepreneur, attention aux pièges ».

Contenu de la vidéo

1- Elle présente une description détaillée avec les avantages et les inconvénients, ainsi que les limites du « régime » du Micro-entrepreneur, (le nouveau nom de l’Auto-entrepreneur depuis 2016).

Notez : C’est un sujet très important abordé dans « pouvez-vous exercer votre métier sous le régime de l’autoentrepreneur »

Par « régime » nous avions déjà vu qu’il faut entendre les différents statuts de l’entrepreneur : juridique, social et fiscal.

 

2- Caroline expose aussi les principaux CFE-Centres de formalités des Entreprises compétents auxquels vous devez /ou non inscrire votre activité, en fonction de ce que vous souhaitez exercer.

Notez : Ce sont vos activités qui seront classées agricole/ou pas, qui vont déterminer si vous devrez vous inscrire à la Chambre d’Agriculture, ou à la Chambre des métiers, ou la Chambre du Commerce et de l’Industrie ou encore l’URSSAF.

Un sujet très important qui va aussi déterminer votre régime juridique, fiscal et social comme nous l’avions abordé dans »Cheval et activité agricole ».

D’autant que comme le rappelle Caroline, il n’est pas possible d’exercer un métier agricole, sous le régime du micro-entrepreneur.

Sachez simplement que dans ces arguties juridiques,  ÊTRE PROPRIÉTAIRE /ou pas – des équidés qui vont servir à vos activités de services, va toujours déterminer si vous relevez du champ agricole ou non.

Évidemment on parle bien ici des équidés dont vous êtes propriétaire à titre personnel ou au titre de votre entreprise/société ET qui vont vous servir dans le cadre de vos services, ce qui ne vous empêche pas d’avoir vos propres équidés à titre personnel.

Bon savoir : Rien n’empêche un salarié agricole, d’avoir une autre activité (non agricole) qu’il peut exercer sous le régime du Micro-entrepreneur.

Pour résumer sur ce sujet, regardez bien les tableaux des diapositives 5 et 6 , en 14ème mn de la vidéo.

 

3- Enfin Caroline précise les caractéristiques juridiques qui vont qualifier ou pas votre activité de Micro-Entrepreneur.

Notez bien ce risque. Il est déjà arrivé que certaines entreprises se servent de l’aubaine de ce statut, pour demander à leur salarié de démissionner et de s’installer en tant qu’ « indépendant » afin de ne plus avoir à s’acquitter elles-mêmes des charges sociales.
A voir en mn 17 de la vidéo

 

Pour rappel, je vous résume les trois critères à voir dans la vidéo, qui sont pris en compte par l’administration pour qualifier/ou non l’activité de Micro-Entreprise :

  1. La pluralité des clients (vous devez en avoir plusieurs) ;
  2. L’absence de lien de subordination avec vos donneurs d’ordre  (vous devez pouvoir décider de vos horaires et de vos tarifs) ;
  3. La facturation de vos prestations directement à la personne pour laquelle vous offrez votre service (sans intermédiaire).

Voir la vidéo

Cette vidéo est disponible sur la chaine youtube Equivod

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Le stud book de la race Cheval Miniature Français, a été créé officiellement.

Vrai ou Faux ? En ce premier jour d’avril est-ce la blague du jour ? Il faut dire que j’étais sceptique sur cette information, je n’en avais pas entendu parler.
Mais à bien y réfléchir, la France serait bien bête (ah ah) de rester à l’écart d’un grand boom annoncé pour le petit cheval de compagnie ! En plus cela ferait plaisir à BB, maintenant qu’elle ne monte plus à cheval, elle veut faire ériger le cheval, en animal de compagnie.

L’engouement pour les « petits animaux » de compagnie et autres « animaux nains » est une tendance sociétale urbaine ou rurbaine. C’est pourquoi je vous propose de vous parler de cette opportunité.

En effet, en ce qui concerne les équidés il n’y à pas exception.

Certains d’entre vous ont certainement déjà entendu parler du « cheval miniature » qui soit dit en passant n’a rien d’un nain. Ce n’est pas entièrement nouveau comme sujet, mais ici on ne parle plus d’un Américan Horse mini/mini cheval américain, ou d’un petit Argentin nommé Falabella, mais bien d’un mini cheval bleu/blanc/rouge.

Les races équidés en France

La France comptait déjà plus de 45 stud-book pour réglementer les lignées et les caractéristiques de races équidés (chevaux, poneys et ânes).
Parmi ces races reconnues, une grande partie sont bien issues d’origines françaises, comme par exemple nos neuf races de chevaux de trait !

Cela peut paraître beaucoup mais en fait des races équines et asines, il en existait beaucoup d’autres qui ont bien totalement disparues en France. Mais c’est pareil sous d’autres cieux, faute d’intérêt, d’utilité ou je ne sais quelle autre théorie des races animales ou végétales disparaissent tous les jours.

Mais comme l’humain adore jouer à l’apprenti sorcier ou disons à l’apprenti Créateur, il crée des races. Il crée des chiens, des chats, depuis toujours il croise et recroise les animaux de ferme ou de compagnie, pour conserver les caractéristiques qui lui plaisent…
Normal donc que nous soyons aujourd’hui affublé d’une ‘vraie’ race du Cheval Miniature français.

Un cheval miniature français, quelle idée !

Personnellement je ne sais pas trop quoi en penser. J’hésite entre oh mais c’est quoi çà ? et Oh mais que c’est trop mignon ! (oui maintenant faut insérer ‘trop’, pour faire comprendre ‘trés, trés’, c’est top).

On apprend sur le portail wikipédia « Le Cheval miniature français est une race et surtout un stud-book de cheval miniature, résultat de plusieurs croisements de petits chevaux importés puis élevés en France. Sa création est très récente, puisqu’elle remonte à juillet 2014. »
(…) je continue la lecture « Le cheval miniature français est surtout employé comme animal de compagnie, et pour la zoothérapie. »
Ouf, on lui a trouvé un intérêt social, cela va faire super sérieux.

Nul doute que cette peluche grandeur nature (enfin…) peut faire au moins autant de bien que le matou et le mâtin.

Mais comme on pourrait se lasser des centaines de races d’animaux domestiquées déjà existantes, mieux vaut s’assurer un avenir (économique) en dénaturant certains animaux pour en faire des NAC, vous savez ces fameux Nouveaux Animaux de Compagnie. Et au cas où certains se sentiraient mal avec ces nouveaux animaux qui devraient rester batifoler dans la nature, pourquoi alors ne pas créer encore et encore de nouvelles races d’animaux de compagnie.
Les races issues d’animaux domestiquées depuis des milliers d’années peuvent nous paraitre moins maltraitées que les autres censées rester sauvages.
Bref, l’Homme a trouvé la parade à sa ruine de la biodiversité, il crée de nouvelles variétés, espèces…

Soyez opportun, foncez, élevez les !

Ne faites pas la bourrique, comme je le disais plus avant cela est très certainement une vraie opportunité d’entreprise agricole équine.  Alors oui, élevez des minis et vous allez voir l’ampleur de votre business !
D’ailleurs si je me recyclais (va falloir faire vite je suis proche des sixties) cela pourrait être en campagne, dans un élevage équin et alors c’est sûrement à ce petit cheval que je penserais. Surtout si mes enfants se mettaient à créer à leur tour quelques bambins aujourd’hui inespérés.

Le petit cheval n’est pas un poney de petite taille et encore moins un petit âne. Le mini cheval à bien tous les traits physiques et même le caractère, d’un cheval de grande taille. On recherche l’homothétie, une ligne élancée et des membres fins qui ressemblent à un cheval de plus grande taille.

Ces petits chevaux seraient très rustiques et vivraient même plus longtemps, que certaines autres races de chevaux de plus grande taille.
Il parait que leur durée de vie moyenne se situe entre 25 à 35 ans ! Si vous décidez d’en adopter un, il va falloir penser à ce critère…

Photo d'un étalon de l'AMHA.org (source site)
Photo d’un étalon de l’AMHA.org (source site)

Pour savoir à quoi il ressemble, surfez chez les éleveurs. Mais si vous n’avez pas d’élément de référence pour comparer les hauteurs, il est difficile de savoir qu’il est aussi mini… voir la photo ci-contre d’un étalon Miniature Américain.

Le règlement du stud-book du cheval miniature français

Les caractéristiques de ce cheval Miniature, ne semblent pas encore totalement fixées pour cette nouvelle race qui compterait une petite dizaine de chevaux seulement, actuellement inscrits au stud-book. Seule certitude ce mini doit toiser au maximum 89.5 cm (c’est 86.5 cm pour le mini américain).

Métier et Formation

Je ne saurais trop vous conseiller pour vous lancer dans cet élevage rare, si ce n’est de partir véritablement formé à l’élevage équin plus classique.

Et même d’avoir déjà une certaine expérience des croisements, car on ne s’improvise pas Merlin l’enchanteur aussi facilement. Des notions de soins et santé du cheval sont bien entendu indispensables.
Le diplôme phare est le Brevet Professionnel Responsable d’une Exploitation Agricole, option équin.

Fédération des éleveurs du Miniature français

Ne vous y trompez pas, il est vrai que le stud-book de notre mini arrive seulement en 2014, mais cela fait à présent 20 ans que l’Association Française du Cheval Miniature organise des Championnats (Européen) de Chevaux Miniatures, pour promouvoir ces petits chevaux.

Si vous souhaitez vous lancer dans cet élevage, n’hésitez pas à réseauter. C’est ce que l’on fait de mieux pour avancer plus rapidement quand ont entreprend.
Voir le site de l’Association Française du Cheval Miniature (AFCM). Elle recense déjà 25 éleveurs en France.
L’A.F.C.M  est « l’Association de référence désignée par le Ministère de l’Agriculture pour gérer la race du Cheval Miniature Français. L’IFCE étant missionné pour la gestion du Stud Book. »

En savoir plus

Le cheval miniature dans l’Histoire ?
Il est possible que le mini cheval existait en France au XVII ème siècle. C’est une source non vérifiée de wikipédia « Les dossiers de la cour du roi Louis XIV française, vers 1650, on note la présence de chevaux parmi les minuscules créatures exotiques dans un zoo du roi. Peintures et objets mettent en vedette le cheval miniature en 1765 »
Si l’un d’entre vous à des informations sur cette mini portion de l’Histoire de France, n’hésitez à la partager.

Les Chevaux miniatures américains
Le Stud-Book de France de ces petits chevaux est à rechercher sur leur site AMHA France

Cet article vous a plu ? Vous allez vous lancer dans l’élevage du Miniature, vous êtes déjà éleveur de ce petit bout de chou, faites vous connaître !

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DOSSIER/OP – Mon ami le cheval, … un puzzle valorisable

Dans ce dossier je décortique les sous-produits du cheval, pour vous en présenter les opportunités.

puzzle_ch Les sous-produits du cheval sont valorisables. On n’a pas attendu l’ère du développement durable, ils le sont déjà partiellement depuis toujours, depuis que le cheval est notre « ami ».

Cependant il se trouve qu’ils ne sont pas toujours valorisés partout, dans tous les pays, ni toutes les régions et quelques nouvelles valorisations adaptées à notre monde contemporain, sont encore possibles.
Généralement ce n’est pas ce qui fait le plus plaisir à imaginer pour le cavalier, amoureux de son ami le cheval.
Mais il faut le savoir dans l’artisanat et dans l’industrie, comme dans l’agro-alimentaire les produits et sous-produits du cheval sont comme les autres produits animaux.

On peut classer les produits/sous-produits équidés, en deux grandes catégories :

  • Ceux qui sont prélevés sur l’animal sacrifié
  • Ceux qui sont prélevés sur l’animal vivant

Commençons par le moins sympathique (surtout pour le cheval). Même les plus carnassiers d’entre nous n’aiment pas savoir ce qui se passe dans les abattoirs. Et pourtant nous allons jeter un œil non pas sur ce qui s’y passe (je vous épargne le pire) mais sur ce qui en sort.

La viande chevaline

Les espèces équidés et les espèces asines passent par l’abattoir pour fournir principalement de la « viande chevaline ».

Côte de cheval
une image Interbev équin

Comme pour les autres viandes, elle est commercialisée en boucherie parfois spécialisée « boucherie chevaline » et sert aussi à l’industrie agro-alimentaire pour faire des plats cuisinés et de la charcuterie.
Après le prélèvement des ‘meilleurs’ morceaux il restera des os, du gras, des parties moins « nobles » qui seront utilisés surtout dans l’alimentation animale ou dans la cosmétique, hum !

Généralement ce sont des races équidés qui sont élevées précisément dans ce but, souvent des chevaux de trait ou même des ânes. Mais il faut être conscient que la majorité des chevaux élevés pour les courses hippiques, jugés non performants finissent à l’abattoir (dura lex).

Tous les équidés ne finissent pas dans les assiettes. D’abord pour des raisons sanitaires et ensuite parce que leurs propriétaires les gardent généralement en retraite et jusqu’à leur décès naturel ou programmé.

Beaucoup d’entre nous ont certainement encore en tête le(s) scandale(s) de la viande de cheval.
Rappelons à ce sujet que ce n’est pas le pire scandale qui soit dans l’agroalimentaire. Vous vous rappelez peut-être que c’était une question d’étiquetage et de provenance, la viande de cheval avait remplacé d’autres viandes, sans qu’il en soit fait mention. Mais au moins c’est un produit parfaitement mangeable qui a été utilisé (ce qui n’est absolument pas toujours le cas dans cette industrie) et même réputé bon pour la santé. D’ailleurs le consommateur a bien compris le débat et contre toute attente ce scandale a fait progresser les ventes habituelles de la viande chevaline…

logo interbev EquinsPour commercialiser la viande chevaline il faut être boucher-chevalin. Il parait que c’est un métier qui recrute, comme dans les autres boucheries d’ailleurs.

Pour les éleveurs qui souhaitent produire de la viande chevaline, mieux vaut connaitre le marché et la filière avant de se lancer.
Bon à savoir :  la filière viande chevaline, et ce contrairement aux autres secteurs du monde du cheval, est très bien organisée avec l’interprofession INTERBEV équin.

Les crins

Dans les abattoirs il y a d’autres sous-produits animaux qui sont prélevés pour être valorisés, ce sont notamment les poils ou les crins.

image delaruelle.com
image delaruelle.com

Chez les équidés ce seront plutôt les crins qui seront réutilisés, car ils sont en abondance, surtout chez certaines espèces.

Bien sûr les crins peuvent également être prélevés sans danger, sur les équidés vivants, tout au long de leur vie.
Les grooms et autres lads et cavaliers-propriétaires coupent régulièrement la crinière et la queue des chevaux et poneys, pour des raisons de sécurité ou de beauté, notamment pour leur présentation dans des shows ou des concours.

Les crins issus des soins aux équidés réalisés dans les clubs équestres, les pensions équines ou chez les particuliers sont peu valorisés. Ils ne sont majoritairement pas récupérés, cela peut devenir une opportunité.

Mais à quoi servent les crins de cheval ?

Beaucoup de ce qui se fait avec du fil ou de la corde, peut-être imaginé et produit avec du crin de cheval !
Ce qui signifie en termes techniques : Tissage, broderie, utilisation comme un fil au crochet et à l’aiguille, ou techniques de tresses ou du macramé. Ce qui laisse beaucoup de possibilité de création.
C’est une matière naturelle qui a de nombreuses propriétés que l’on redécouvrent aujourd’hui. Une bien belle opportunité à étudier !

Certaines utilisations sont traditionnelles, parfois très anciennes, d’autres plus contemporaines.

de Nature & Europe
image de Nature & Europe

a- En Europe, les crins de cheval ont été utilisés surtout au XIXème, pour l’ameublement. Aujourd’hui, il est (peu) utilisé en tant que matière de rembourrage pour les matelas et les coussins, sous la forme de crin frisé (bouilli).
Mais avec le regain de l’intérêt pour les matières naturelles, plusieurs sociétés recommencent à vendre ce type de produits : Voir un matelas pour bébé (en Suisse) dont on vante les qualités de confort et de santé.

On en fait aussi de très beaux tissus d’ameublement (rideaux, fauteuils,…). Très rares, pourtant très appréciés ces textiles d’ameublement sont très résistants, protègent du froid et sont généralement très esthétiques.
Mais de nos jours il n’existe plus guère d’atelier tisserand qui utilisent les crins équidés.
En Allemagne, il semble qu’un atelier tisserand continue sa production, à voir ici.

En Chine, le crin de cheval est encore utilisé de manière très artisanale, dans l’ethnie Shuis pour la broderie de vêtements traditionnels. Voir un article, à ce sujet ici

b- En France, depuis quelques années, le crin de cheval est utilisé en bijouterie.

Cela est une tradition dans certains pays, les crins sont soigneusement tressés pour réaliser des parures traditionnelles. En France  Zoé Montagu a créé ses propres designs sur la base de cette tradition qu’elle connaît bien.
Mais plusieurs autres artisans utilisent aussi les tresses de crins pour leurs bijoux. Il y à même de grandes marques qui associent cette matière soit au cuir, soit au métal. Certains professionnels proposent de créer vos bijoux avec les crins de vos propres chevaux.

c- Qui dit bijouterie, dit aussi accessoires, le crin peut s’utiliser dans toutes les créations d’accessoires à la personne, selon plusieurs techniques, associé à plusieurs matières. Cela peut être pour des porte-clés, des boucles, des ceintures, …Votre imagination est au pouvoir.

d- Autrefois le crin de cheval était aussi utilisé pour fabriquer des archers pour les instruments de musique comme le violon.

De nos jours il semble que ce soient des crins synthétiques qui sont les plus utilisés. Mais pour ceux qui souhaitent en vendre, sachez qu’ils sont encore utilisés par les professionnels, on en trouve sur internet (atelier Delaruelle) à 400 ou 500 € la livre en 80 cm. Faites silence, ça pousse.

image Kolylong®
image Kolylong®

e- Le crin est encore utilisé de nos jours pour la fabrication de pinceaux, brosses de grande qualité. Le crin de cheval n’est peut-être pas le plus utilisé dans ce domaine. Toutefois une simple recherche sur les places de marché vous indiquera quelles sont les marques qui les commercialisent. Exemple avec Kolylong®

 

 

La peau

image de mikasarolea
image de mikasarolea

La peau tannée des équidés, c’est à dire le cuir a toujours été utilisé par les hommes depuis la préhistoire. Le cuir était même une des meilleures et principales matières premières.

Aujourd’hui cela continue, avec ou sans poils, ce cuir s’utilise dans toutes les productions comme on utilise les autres types de cuirs et particulièrement dans le cuir de luxe.

Le cuir de cheval ou de poulain (surtout) a même un nom chez les professionnels,  le Cordovan. Vous le trouvez dans l’ameublement, dans les chaussures, dans les sacs, etc. Esthétiquement il est vraiment très beau, très brilliant ou très poilu.

Il parait que les hommes en sont amoureux, c’est bon à savoir. Je dirais même qu’ils en sont dingues les mecs, voyez donc ce qu’écrit le blogueur BW-YW, il en connait un rayon.

image du blog BW-YW
image du blog BW-YW

Eh ! les filles vous avez lu… faites leur des chaussures à leurs pieds, ils vont vous aimer. Et aussi des trucs et des protège machins, vous savez pour leurs connected object, ils vont a-do-rer et vous, vous allez en-gran-ger !

Quoi, vous n’avez jamais vu une peau de vache, de mouton, d’ours, de tigre ou de zèbre tannée ? vendue pour faire jolie dans votre salon ? Et bien c’est pareil, cela existe en poulain et autres animaux familiers !

Oui, mais imaginez un instant, mon animal de compagnie transformé en sac, me direz-vous. C’est lugubre… et pourtant hésitez vous à acheter des chaussures ou des ceintures de cuir ? C’est comme l’hippophagie, …on en porte, on en mange, pour sûr il faut choisir et ne pas faire semblant de ne pas savoir.

Allez, pour ceux qui sont encore là…, sachez que comme tous les produits de luxe, c’est une bonne opportunité que de travailler des cuirs issus des peaux équidés.

Les autres produits issus des animaux vivants…

Le lait

Le lait de jument ou d’ânesse sont des produits assez rares en Europe de l’ouest et notamment en France, ce qui n’est pas le cas dans certains pays comme chez les Mongols.

A nouveau utilisé pour l’alimentation et la cosmétique, la production ou la commercialisation du lait de jument ou du lait d’ânesse est une bonne opportunité à étudier.

a- Dans l’alimentation
Il parait que l’homme boit du lait de jument depuis la préhistoire.
« En Europe, la consommation de lait de jument est un phénomène récent lié à l’engouement pour l’alimentation biologique depuis les années 2000 » … « il provient de juments de race Haflinger, dont la production est réputée et qui peuvent être traites trois fois par jours » (Source wikipédia).

On lui reconnait aujourd’hui ses grandes qualités nutritives.
On l’utilise toujours dans certaines régions du globe (Asie centrale) pour préparer des boissons traditionnelles fermentées les Kumiz, aïrag et autres caracosmos ainsi que pour les Kéfir, qui aurait les vertus des probiotiques.

b- Dans les produits cosmétiques
600 x 600 (8)Autrefois ce n’était pas un produit de luxe. Mais de nos jours le lait de jument ou celui d’ânesse est très rare chez nous, donc très cher à acheter et peut-être très rentable à vendre.

Tout le monde a entendu parler de la légendaire reine d’Égypte, Cléopâtre qui se baignait dans du lait d’ânesse pour entretenir sa peau… Rien n’interdit de le faire, du moins si vous en avez les moyens.

Avec le renouveau des produits naturels, le lait d’ânesse entre dans la composition de nombreux produits cosmétiques : savon, lait, shampoing, baumes, crèmes, sérum..

c- Des vertus médicinales
Le lait d’ânesse comme le lait de jument possède aussi des vertus thérapeutiques qui avaient été oubliées et qui sont à nouveau reconnues. Autrefois ce lait était recommandé dans plusieurs affections.

« Le père de la médecine, Hippocrate (460 – 370 av. J-C), prescrivait le lait d’ânesse pour de nombreux maux, comme les problèmes au foie, œdèmes (hydropisie), saignements de nez (épistaxis), empoisonnements, maladies infectieuses, cicatrisation des plaies et fièvres » (Source wikipedia)

Plusieurs éleveurs se sont lancés depuis une quinzaine d’années dans ce créneau. Rien ne vous empêche d’y réfléchir vous aussi.
En voir un exemple ici, avec la laiterie du haras ; ou ici, où il est vendu par Chevalait ou bien chez bio-équin, comme compléments alimentaires.

La traite animale se fait plusieurs fois par jour, cela à l’air contraignant, mais le résultat produit est alléchant.
Le lait Bio de jument peut se vendre aussi congelé et apparemment le produit peut être traité en lyophilisé sans en altérer les principes, c’est pratique pour le commercialiser.

Le crottin

En engrais ou énergie, le crottin de cheval (ou de n’importe quel autre équidé) sait se mettre en valeur.

fumierensacLe Crottin ou le fumier (y compris la litière de paille, de lin ou de copeaux de bois) sont de bons engrais, valorisables sans transformation.

Un vous vous baissez, deux vous ensachez, trois vous vendez. Sous les deux formes, il est préférable tout de même de réaliser un vrai compost de quelques mois, pour pouvoir l’utiliser.

« Le compostage consiste à transformer le fumier de cheval en un amendement riche en humus stable et inodore par le biais d’une fermentation aérobie… » Voir la suite pour savoir composter le fumier de cheval, avec un guide gratuit de 12 pages.

Pas vraiment cher à produire, il est pourtant le plus souvent soit épandu sur la propriété du centre équestre ou bien donné à des particuliers. Les professionnels considèrent souvent que c’est un souci supplémentaire que d’essayer de vendre le fumier, ils préfèrent s’en débarrasser... Cependant quand c’est possible, la vente directe de ces produits à des jardiniers amateurs ou professionnels, peut permettre de rentabiliser un peu le cout des litières.

Pour faciliter le travail des exploitants équins il existe plusieurs matériels de ramassage, d’une part le ramasse-crottin pour le récupérer dans les prairies et d’autres part les matériels de curage des boxes.

Sur litière de paille ou de lin, ce fumier est aussi un engrais apprécié des producteurs de champignons. Les prix de ventes moyens se situent entre 15 et 25 €/sac de 50kg.

Autre utilisation possible, la transformation pour en faire de l’énergie. Plusieurs techniques sont déjà utilisées pour valoriser le crottin, soit avec la méthanisation soit en le transformant en buchettes ou granulés à utiliser dans les cheminées ou des poêles à combustion.

l'Equibuche d'Agnès
l’Equibuche d’Agnès

Voir l’article de l’Equibuche (avec litière de copeaux de bois) mis au point et commercialisée, par Agnès

Quelle que soit sont utilisation en engrais ou en énergie, le crottin est un produit durable et écologique (sous-réserve que les animaux soient élevés sans produits médicamenteux et nourris sainement, c’est à dire avec des fourrages et compléments sans engrais chimiques, ni pesticides et sans OGM).

Toutes les informations sur les différents procédés avec comparaison sur le site www.cheval-fumier.com

 

Ce dossier concernant les opportunité des produits dérivés des matières organiques des équidés vous a été utile ? Lancez vous dans l’artisanat de ces produits ! Vous aussi vous connaissez des produits issus de ces animaux et vous souhaitez les partager…

 

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Cheval et activité agricole

Je reprends ici le titre d’un article de Jasmine « Cheval et activité agricole » car ceci est un sujet à part entière pour le porteur de projet équestre.

La définition des activités équestres agricoles à fait couler beaucoup d’encre depuis la promulgation de la loi Gaymard (loi sur les territoires ruraux) de 2005. Le texte de base laissait beaucoup de questions sans réponses sur certaines de ces activités.
Heureusement depuis plus de 10 ans, les arrêts juridictionnels ont permis d’affiner cette définition.

Pour en parler je vous livre ci-dessous in extenso, un article d’avril 2015 de Jasmine que vous pouvez aussi retrouver sur son blog Droit sur terrain qui vous parle d’une bataille juridique comme il en existe encore.

Mais avant je voudrais rappeler les enjeux d’une définition des activités équestres agricoles.
En effet, pourquoi donc est-ce si important de savoir si l’activité pratiquée relève de la sphère agricole ou commerciale ?
Et bien pour ceux qui ont déjà des entreprises ils savent certainement que la réponse se trouve dans le bilan comptable de fin d’année.

Le statut agricole offre certains avantages

Le statut agricole offre des avantages fiscaux et sociaux qui sont propres à cette catégorie d’entreprise.

Je ne m’étends pas sur les avantages fiscaux qui existaient car la nouvelle TVA sur les activités équestres a bondi d’environ 15 % en janvier 2015 ! (Il faudrait savoir si les activités équestres font bien partie des activités agricoles, avec cette exception qui confirme la règle on peut se le demander.)

Il reste toute de même les exonérations de Taxe professionnelle et de Taxe Foncière sur le Bâti.

Et il y à toujours une fiscalité particulière pour les chevaux de courses.

Ce statut permet aussi d’obtenir des aides ciblées (prêts bonifiés, subventions, primes ou certaines aides de la PAC-Politique Agricole Commune…) selon que vous êtes jeune agriculteur, agriculteur qui exerce à titre principal ou au contraire agriculteur à titre secondaire.

Et cela est d’autant plus intéressant à savoir dans le cas de plusieurs activités.

Un agriculteur qui élève déjà des équins et qui ouvre aussi un gîte ou une table d’hôtes pour faire un complément de revenus, verra son activité de tourisme rural s’adosser automatiquement à son activité agricole et donc bénéficier de ce statut.

Du moins autant de temps que son activité de tourisme agricole lui rapporte (annuellement) moins de bénéfice que sa partie élevage.
Et ce, contrairement à quelqu’un qui ouvrirait le même gite d’accueil au même endroit, mais qui n’a pas une deuxième activité qui entrerait elle dans le champ des activités agricoles « classiques » telle que l’élevage d’animaux ou des cultures.

Même si son projet est d’accueillir des cavaliers avec leurs chevaux… Dans ce cas il s’agirait d’une activité de tourisme rural (j’ai supposé que nous étions en zone rurale) qui relève des bénéfices commerciaux et non des bénéfices agricoles.

Ce statut fait entrer l’activité dans les autres règles des autres activités agricoles.

Ce sera le cas pour les règles d’urbanisme pour les constructions qui entrent dans le champ des constructions agricoles alors que ce n’était justement pas le cas avant 2005 !

Ce sera aussi le cas des baux ruraux…

Petite illustration de la complexité des situations avec l’article de Jasmine

blog_droitsurterrain« Cet article fait suite à un arrêt de la Cour de cassation du 14 janvier 2015, en rapport avec le sujet de l’activité agricole.
Les différents articles sur le sujet précisent les conditions rigoureuses pour construire sur un terrain agricole :

  • Prouver sa qualité d’exploitant agricole (affiliation MSA,..)
  • Prouver l’exercice d’une activité agricole (surface exploitée, durée pérenne, critères précis de l’activité)
  • Prouver que l’habitation est indispensable à l’exploitation agricole

Si la construction est encadrée par des conditions strictes, pour obtenir les autorisations administratives nécessaires à l’acte de construire. Pour la location, on saute les obstacles avec plus de légèreté ! 😉

L’association Nature et Équidés obtient son bail rural. Les faits :

En 2002, l’association Animation, Nature et Équidés dite association ANE, conclut une convention de  concession commerciale, moyennant une redevance.

Cette concession lui permet de louer un terrain pour développer des activités touristiques sur le site d’un lac, en fournissant aux visiteurs des promenades à cheval, poney et âne. Le code rural les appelle des équidés.

La concession est renouvelable annuellement par tacite reconduction. C’est une convention précaire, couramment utilisée sur le domaine public.

Le 1er avril 2009, le Syndicat notifie congé à l’association ANE. Ce n’est pas un poisson d’avril, le nom de l’association non plus.

L’association ne souhaite pas partir et demande l’application d’un bail rural au lieu de la concession commerciale. Elle demande aux juges de trancher.

Le débat se poursuit donc au Tribunal.
Débat sur l’activité agricole

On rappelle le principe qui est que « Sont réputées agricoles les activités de préparation et d’entraînement des équidés domestiques en vue de leur exploitation, à l’exclusion des activités de spectacle » (articles L. 311-1 et L. 411-1 du code rural et de la pêche maritime).

Le Syndicat dénigre l’activité agricole de l’association aux motifs que :

  • Les statuts de l’association ne font pas référence à une exploitation agricole mais à la pratique du tourisme grâce au support des équidés
  • Aucune pièce ne justifie d’une quelconque affiliation de l’association, de ses membres, animateurs ou salariés à un régime social agricole. Selon ses statuts, les ressources de l’association proviennent des cotisations, des quêtes, du produit des manifestations, de la location de ses installations, de la vente de biens et de subventions, ne caractérisant pas l’existence de revenus d’une exploitation agricole
  • Les conventions ne font aucune référence à une destination d’exploitation agricole des biens mis à disposition.  Aucune pièce ne justifie de la surface louée, critère pourtant pertinent de la notion de d’exploitation agricole
  • La plaquette publicitaire versée aux débats fait état d’une équipe de bénévoles peu compatible avec la notion d’exploitation agricole

Les juges de première instance donnent raison au Syndicat et retiennent l’activité touristique mais pas agricole. Et pas d’activité agricole, pas de bail rural…

L’association ANE se défend !

Si l’activité principale de l’association est bien la vente de balades équestres. Elle s’occupe aussi de la nourriture et l’entretien des équidés, ce qui implique qu’elle assure la préparation de ces animaux en vue de leur exploitation.

Ce qui répond à la définition donnée par l’article L. 311-1 du code rural « les activités de préparation et d’entraînement des équidés domestiques, en vue de leur exploitation, à l’exclusion des activités du spectacle »…

La Cour de cassation donne raison à l’association :

…Est réputée agricole l’exploitation d’équidés dans une activité autre que de spectacles.

La juridiction suprême décide que l’association ANE et le Syndicat du Lac de Marcenay ont bien formé un bail rural car l’association exerce bien une Activité Agricole.

C’est une excellente nouvelle pour l’association puisque la durée du bail ne pourra être inférieure à neuf ans et il faudra que le Syndicat respecte un préavis de dix-huit mois. »

Un grand merci à Jasmine pour cet article.

Note : Comme on le voit ici le statut agricole était une condition indispensable pour bénéficier du bail agricole. Et ce bail est très bien encadré avec une durée de vie importante et un préavis d’un an et demi, ce qui laissera certainement assez de temps à l’association pour se retourner si elle doit changer d’emplacement pour continuer ses activités…

Pour en savoir plus sur la définition des activités équestres agricoles ou pas. Je vous conseille un autre article ici.
Cet article fait référence à la circulaire qui précise cette règlementation.
Sur ce sujet, vous pouvez aussi relire l’article qui parle du témoignage de Laurent qui a eu des difficultés de formalités, concernant son activité de services équestres.

ipso_facto_devarenne_act_equestresPar ailleurs pour les plus courageux je vous invite à lire l’ouvrage de 2015 du fiscaliste Francis Varenne :

 

« Guide juridique et fiscal des activités équestres », édition IPSO-FACTO.

 

 

 

 

 

Cet article vous a été utile ? Faites connaitre les difficultés que vous rencontrez en ce qui concerne les règles d’urbanisme pour implanter votre projet ou les difficultés que vous avez avec la Mutualité Sociale Agricole ou le Centre de Formalités des Entreprises de la Chambre d’agriculture pour créer ou étendre votre activité.

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Bonne nouvelle pour les éleveurs équins

Feu vert du Ministère de l’Agriculture pour intégrer les élevages équins en difficulté, au nouveau plan de soutien des filières d’élevage.

Décidé le 22 juillet 2015, c’est nouveau et c’est une bonne nouvelle, l’éleveur équidé devient bien un agriculteur comme les autres.

Dix ans après la loi Gaymard de 2005 sur le développement des territoires ruraux qui a fait prendre un tournant radical aux professionnels équestres. Vous vous souvenez que c’est à cette date que la majorité des activités équestres sont entrées dans le champ des activités agricoles, les faisant du même coup bénéficier d’une fiscalité avantageuse et d’un cadre règlementaire homogène : Bénéfices agricoles, aides aux agriculteurs, aides aux jeunes agriculteurs, baux ruraux, etc..

Et après avoir récemment intégré les activités équestres dans la nouvelle PAC 2014-2020, c’est au tour des éleveurs équidés d’entrer comme il se doit dans le nouveau plan de soutien à l’élevage français.

Dans un contexte économique dégradé on ne peut que s’en réjouir.

Il est utile de se rapprocher de vos contacts agricoles habituels : la chambre d’agriculture de votre département ou les représentants de votre syndicat : Fédération Nationale du Cheval, Confédération Paysanne ou autre Groupement Hippique National…

Voir la totalité du communiqué de la FNC-FNSEA

Extrait : « Un accord de principe vient d’être donné par le Cabinet du Ministre de l’Agriculture.

Professionnels du Cheval en situation économique difficile, vous devez vous faire connaître par la cellule d’urgence de votre département, pilotée par la DDTM et rassemblant les services de l’Etat concernés, les organisations professionnelles agricoles, la MSA, les centres de gestion et les banques. Vous serez dés lors orientés en fonction de vos difficultés et au cas par cas, vers la restructuration bancaire, la médiation du crédit et l’allègement des charges financières, fiscales ou sociales.

Et par la suite, vous pourrez également bénéficier de dispositions plus structurelles dans le cadre de la transition énergétique. »